Textes généraux du système éducatif
Tous les textes sont disponibles au format"word" ... sur simple demande !!
- Orientation active BO 5 du 31 janvier 08
- Le poids du cartable BO n3 du 17 janvier 08
- Grenelle de l'environnement à l'école BO44 6/12/07
- Egalité des sexes dans le système éducatif BO 5 1/02/07
- Projets d'écoles et d'établissements BO 5 1-02-07
- Utilisation des oeuvres protégées BO 5 1/02/07
- Education à la sécurité BO 30 du 27 juillet 2006
- Unité de Formation à l'Apprentissage BO12 du 28 03 06
